Beglobal Architecture - Philippe Jammet

Crédits

Éditeur
Philippe JAMMET
JamBeGlobal Architecture
2 bis, rue de Mortillet
38000 GRENOBLE
beglobal-archi.com

Hébergement / Sécurisation
Bienvenue sur Mars
9 avenue du Grésivaudan
38240 MEYLAN
bienvenue-sur-mars.fr

Conception/ Réalisation
Pascal DUBOIN
9 avenue du Grésivaudan
38240 MEYLAN
duboin.fr

Mentions légales

Ce site est édité par la société BeGlobal Architecture

SAS Be global architecture
N° SIRET : 53323760800013
Code APE : 7111Z

2B rue de Mortillet - 38000 GRENOBLE
RCS : Grenoble 533 237 608

Mise à jour : 10 janvier 2023

Le site beglobal-archi.com (le « Site ») est régi par le droit français ; les visiteurs ayant accès au site de l'étranger, doivent s'assurer du respect des lois localement applicables. Les mentions légales pouvant être modifiées à tout moment et sans préavis, nous vous engageons à les consulter régulièrement.

Acceptation des Conditions d’Utilisation

La consultation du site implique votre acceptation des présentes Conditions d’Utilisation. Nous vous invitons à les lire attentivement. Les présentes Conditions d’Utilisation peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis, nous vous engageons à les consulter régulièrement.

Le site beglobal-archi.com (le « Site ») est régi par le droit français ; les visiteurs ayant accès au site de l'étranger, doivent s'assurer du respect des lois localement applicables. Les mentions légales pouvant être modifiées à tout moment et sans préavis, nous vous engageons à les consulter régulièrement.

Propriété intellectuelle

BeGlobal Architecture, se réserve et conserve tous les droits de propriété, notamment intellectuelle, y compris les droits de reproduction sur le présent Site et les éléments qu’il contient. Les marques citées sur le Site sont des marques déposées. L’ensemble des brevets, logos, textes, mises en page, visuels, photographies, graphismes, icônes et tous autres éléments distinctifs contenus dans les pages de ce Site sont la propriété exclusive de BeGlobal Architecture.

La création de liens hypertextes vers le Site ne peut être faite qu'avec l'autorisation écrite, préalable et révocable à tout moment par BeGlobal Architecture. Les présentes Conditions d’Utilisation n'entraînent le transfert d'aucun droit de propriété intellectuelle à votre profit tant sur la structure que sur le contenu du Site.

Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle à d'autres fins que pour votre usage personnel et privé dans un but non commercial, sur quelque support et par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans l’autorisation écrite du BeGlobal Architecture. Toute infraction aux droits de propriété intellectuelle constituerait une contrefaçon.

Vous vous engagez expressément à ce que votre consultation du Site ne porte en aucun cas atteinte aux droits BeGlobal Architecture

Données Personnelles

BeGlobal Architecturee traite vos données personnelles dans le respect de la règlementation. Vous pouvez en consulter les modalités dans la rubrique

Responsabilité

Compte tenu des caractéristiques techniques du réseau Internet utilisé aux fins de l’utilisation du Site, vous déclarez connaître et assumer les risques dérivant directement ou indirectement de la mise à disposition et de la transmission de données sur ce même réseau.

Bien que BeGlobal Architecturee s'efforce de fournir un Site fiable et malgré tout le soin apporté à son fonctionnement, il se peut que des erreurs subsistent dans le Site. En aucun cas la responsabilité BeGlobal Architecture ne saurait être engagée pour des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l'accès au Site ou de l'utilisation des informations qu'il présente (ex : erreurs, omissions, inaccessibilité, pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter votre équipement informatique). En conséquence, vous êtes invité à procéder à toutes vérifications utiles.

BeGlobal Architecture ne saurait en particulier être tenu pour responsable de la présence de virus sur le Site ou tout autre logiciel malveillant (vers, chevaux de Troie, logiciels espion…). À cet égard, vous vous engagez à prendre toutes les mesures de sécurité nécessaires. En conséquence, vous reconnaissez vous servir du Site sous votre responsabilité exclusive et vous êtes invité à procéder à toutes vérifications utiles. Il vous appartient notamment de mettre en place ou d’assurer l’existence de moyens sécurisant votre réseau informatique personnel, ainsi que de veiller à la bonne configuration du boîtier de connexion (box) connecté au fournisseur d’accès d’internet, et autres accès radio (ex. : WIFI, 4G, 5G etc…).

La responsabilité de BeGlobal Architecture ne saurait être engagée en cas d'interruption d'accès au Site. En outre, BeGlobal Architecture pourra interrompre temporairement ou définitivement l'accès au Site.

Pour garantir l’efficacité et la sécurité des services, nous nous réservons la faculté d’apporter à tout moment des modifications aux caractéristiques techniques des services.

Dans toute la mesure permise par la loi, en aucun cas BeGlobal Architecture ou ses partenaires ne sauraient être responsables des dommages indirects, du manque à gagner ou des dommages découlant de la perte de données ou de la perte d'exploitation causée par l'utilisation ou l'impossibilité d'utiliser le Site ou son contenu, que ce soit sur la base d'un contrat ou d'un délit civil et que BeGlobal Architecture ait été ou non avisé de la possibilité de tels dommages.

Force Majeure

En cas de force majeure ou de cas fortuit (tels que l’interruption des connexions et/ou de l’alimentation électrique), BeGlobal Architecture se réserve la faculté de suspendre ou d’interrompre le fonctionnement du Site sans préavis. Le cas de force majeure suspend les obligations BeGlobal Architecture pendant le temps où jouera la force majeure.

De façon expresse sont considérés comme des cas de force majeure, outre ceux présentant les critères retenus par la loi et la jurisprudence des cours et tribunaux français, les incendies, les tempêtes, la foudre, les grèves, les inondations, les tremblements de terre, les épidémies, les attentats, les explosions, les guerres, les opérations militaires ou troubles civils, les blocages des moyens de transport ou d’approvisionnement, l’arrêt de fourniture d’énergie, les virus informatiques, les phénomènes d’origines électriques et électromagnétiques qui perturbent les réseaux mobiles, toute restriction législative ou réglementaire à la fourniture de tout ou partie du Site et toute décision d’une autorité publique non imputable au BeGlobal Architecture et empêchant la fourniture du Site, en particulier celles relatives au commerce imposées par un organisme ou une autorité nationale ou internationale, ainsi que toute modifications de celles-ci, et de façon générale les événements ayant nécessité du Site de plans locaux ou nationaux de maintien de la continuité des services de télécommunications.

Contenus du Site

Bien que BeGlobal Architecture s'efforce de fournir un contenu fiable et malgré tout le soin apporté à la rédaction des textes et à la publication des photographies, il se peut que des erreurs subsistent dans les informations présentées sur ce Site. En aucun cas la responsabilité BeGlobal Architecture ne saurait être engagée pour des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l'accès au Site ou de l'utilisation des informations qu'il présente (ex : erreurs, omissions, inaccessibilité, pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter l'équipement informatique de l'utilisateur). En conséquence, l'utilisateur reconnait se servir de ces informations sous sa responsabilité exclusive et est invité à procéder à toutes vérifications utiles.

Liens hypertexte

BeGlobal Architecture ne dispose d'aucun moyen de contrôle des contenus des sites tiers/Sites tierces. BeGlobal Architecture et ses filiales déclinent donc formellement toute responsabilité quant aux contenus des sites vers lesquels conduisent des liens. Ces liens sont proposés aux utilisateurs du Site et entités affiliées en tant que service. La décision d'activer les liens appartient exclusivement aux utilisateurs. Nous vous rappelons par ailleurs que les sites/Sites non affilié(e)s sont soumis à leurs propres conditions d'utilisation.

BeGlobal Architecture a mis en place des mesures destinées à assurer la sécurité des données à caractère personnel collectées sur le Site. BeGlobal Architecture souhaite cependant attirer l’attention des utilisateurs sur les éventuels risques en termes de confidentialité des données liés au fonctionnement d’Internet. Il appartient notamment aux utilisateurs de mettre en place ou d’assurer l’existence de moyens sécurisant leur réseau informatique personnel, ainsi que de veiller à la bonne configuration du boîtier de connexion (box) connecté au fournisseur d’accès d’internet, et autres accès radio (ex. : WIFI, 4G etc…).

Obligations de l’utilisateur

Vous ne pouvez utiliser ce Site qu’en respectant les présentes Conditions d’Utilisation et en tout état de cause votre utilisation ne doit être faite qu’à des fins licites, c’est-à-dire en respectant l’ensemble des lois, règlements et usages en vigueur en France ou dans le pays depuis lequel vous accédez à ce Site.

En particulier, vous vous engagez à :

  • Ne pas publier, transmettre ni diffuser aucune information préjudiciable, obscène, diffamatoire ou illicite aussi bien sur ce site qu’à partir de ce dernier ;
  • Ne pas utiliser ce Site d’une manière qui risquerait de porter atteinte aux droits d’autrui ;
  • Ne pas copier-coller ou reproduire, que ce soit de façon partielle ou intégrale, sur quel que support et par quel que procédé que ce soit, en vue d’un usage collectif, les éléments figurant sur ce Site, tels que notamment logos, textes, mises en page, visuels, photographies, graphismes, icônes, schémas, photographies, sauf autorisation préalable et écrite du BeGlobal Architecture ;
  • Ne pas effectuer de réservations non-autorisées, fausses ou frauduleuses ;
  • Ne pas utiliser de logiciel, « routine » ou dispositif en vue d’entraver ou d’essayer d’entraver le bon fonctionnement du Site, que ce soit manuellement ou électroniquement, par quelque moyen que ce soit, étant notamment visé le fait de télécharger ou de rendre accessibles des fichiers contenant des données altérées ou encore des virus ;
  • Ne pas dégrader, altérer, ni modifier l’aspect graphique de ce Site ou les codes du logiciel le constituant ;
  • Ne pas entreprendre d’action susceptible d’entraîner un trafic déraisonnable ou disproportionné sur le site ou sur une infrastructure liée ;
  • Ne pas obtenir ou tenter d’obtenir un accès non autorisé à l’un de nos réseaux, et ce par quel que moyen que ce soit.

Achat de visuels

Certains visuels achetés en banques d’images ne sont pas la propriété du BeGlobal Architecture. Dès lors, ils ne peuvent en aucun cas être copiés sauf à s’acquitter du paiement des droits auprès des propriétaires de ces visuels..

  • Tout téléchargement ou reproduction des éléments figurant sur ce Site sur autorisation spécifique en vue d’être intégrés sur un site internet ou un blog devra faire l’objet d’une autorisation spécifique de la part du BeGlobal Architecture.
  • Sans préjudice de tous ses autres droits (qu’ils soient d’origine légale ou autre), BeGlobal Architecture se réserve le droit de vous refuser l’accès à ce Site s’il juge (à son entière discrétion) que vous violez l’une des dispositions des présentes Conditions d’Utilisation ou les lois applicable.

Réutilisation des informations et documents

Conformément aux dispositions de l'article L. 321-1 du Code des relations entre le public et l'administration, les informations et documents présentés sur le site Internet BeGlobal Architecture peuvent être utilisés par toute personne qui le souhaite.

La réutilisation des informations et documents est soumise aux conditions de l’article L. 322-1 du code précité :

  • Ils ne doivent pas être altérés ;
  • Leur sens ne doit pas être dénaturé ;
  • Leurs sources et la date de leur dernière mise à jour doivent être mentionnées.

Pour toute réutilisation à usage commercial, afin de s'assurer que l'information ou le document objet de la réutilisation ne contient aucun droit de propriété intellectuelle appartenant à un tiers, il est nécessaire de contacter BeGlobal Architecture

Dispositions diverses

BeGlobal Architecture se réserve le droit d’apporter des améliorations ou d’effectuer des modifications sur les informations, les services, produits et autres éléments de ce Site, ou encore de le fermer, à n’importe quel moment, sans information préalable. Si vous ne respectez pas ces Conditions d’Utilisation et que nous ne prenons pas immédiatement de mesure à ce sujet, cela ne signifie pas que nous renonçons à nos droits. BeGlobal Architecture pourra ainsi toujours prendre des mesures à ce sujet ultérieurement

.

BeGlobal Architecture se réserve le droit d’apporter des améliorations ou d’effectuer des modifications sur les informations, les services, produits et autres éléments de ce Site, ou encore de la fermer, à n’importe quel moment, sans information préalable. S’il s’avère qu’une disposition de ces Conditions d’Utilisation n’est pas valide, cela sera sans incidence sur les autres dispositions de ces Conditions d’Utilisation.

BeGlobal Architecture se réserve le droit de modifier les présentes Conditions d’Utilisation à n’importe quel moment, ces modifications étant immédiatement applicables, dès leur mise en ligne sur ce Site. Par conséquent, en continuant d’accéder à ce Site ou de l’utiliser, vous êtes considéré comme ayant accepté les modifications des présentes Conditions d’Utilisation.
Le Site ainsi que ses modalités et conditions d’utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d’utilisation. En cas de contestation éventuelle, et après l’échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, les juridictions de GRENOBLE (France) seront territorialement compétentes pour connaître de tout litige afférent au Site.

Mise à jour : 10 janvier 2023